Commune de Villers-les-Pots

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Accueil » Votre Mairie » Les compte-rendu du conseil municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Compte rendu Conseil Municipal

 Année 2019

  • 28/01/2019
  • 11/03/2019
  • 29/04/2019
  • 24/06/2019
  • 22/07/2019
  • 16/09/2019
  • 14/10/2019
  • 25/11/2019

Année 2018

  • 12/02/2018
  • 05/03/2018
  • 09/04/2018
  • 14/05/2018
  • 02/07/2018
  • 10/09/2018
  • 08/10/2018
  • 05/11/2018
  • 17/12/2018

Année 2017

  • 06/02/2017
  • 13/03/2017
  • 10/04/2017
  • 29/05/2017
  • 03/07/2017
  • 28/08/2017
  • 18/09/2017
  • 06/11/2017
  • 18/12/2017

Année 2016

  • 18/01/2016
  • 29/02/2016
  • 23/03/2016
  • 04/04/2016
  • 02/05/2016
  • 13/06/2016
  • 18/07/2016
  • 13/09/2016
  • 24/10/2016
  • 15/11/2016
  • 12/12/2016

 Année 2015

  • 14/12/2015
  • 02/11/2015
  • 12/10/2015
  • 07/09/2015
  • 22/06/2015
  • 11/05/2015
  • 30/03/2015

 

Actualités

actualites

AVIS D ENQUETE PUBLIQUE
La Région de Bourgogne Franche-Comté met à disposition une enquête publique concernant l'élaboration...
Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale Val-de-Saône / Vingeanne
Cliquez sur le lien ci-dessous pour accéder à la délibération complète d'approbation du Schéma de Co...
CONTROLE SANITAIRES DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE
L'ARS a fait parvenir en date du 29/10/2019 les résultats des analyses effectuées sur les eaux desti...
COMMUNIQUE DE LA GENDARMERIE NATIONALE
La gendarmerie nationale tient à diffuser un message d'information et de prévention de la délinquanc...
AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE
Nous sommes informés ce jour que le projet d'aménagement et de gestions des eaux (SAGE) du bassin ve...
CAMPAGNE DE CHASSE EN COTE-D'OR 2019 / 2020
La Préfecture a mis à disposition l'arrêté d'ouverture / fermeture de la chasse en Côte-d'Or.  Pour ...
ARRETE PREFECTORAL RELATIF A L EXERCICE DE LA PECHE
Vous pouvez consulter l'arrêté préfectoral n°271 du 25 avril 2019 modifiant le précédent arrêté du 1...
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